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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION
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HT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HT
LES EDITIONS D'ORGANISATION (SA)

Numéro de dépôt :
1484689
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1998
HT de LES EDITIONS D\'ORGANISATION

Présentation de la marque HT

Déposée le 23 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION domicilié(e) 26, avenue Emile Zola, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT est expirée depuis le 23 août 1998.

LES EDITIONS D'ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTHEQUE , EDIA LIBRAIRIE DES ENTREPRISES , DECRYPTONS , L'ENTREPRISE CITOYENNE , MODUL'EO , CHRONOTHEQUE , SEQUENCE EO


LES EDITIONS D'ORGANISATION (SA) - 26, avenue Emile Zola, 75015 PARIS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Périodiques et revues, livres; édition de périodiques, de revues et de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.